Conditions générales d’utilisation du site Huxenotiva
Bienvenue sur huxenotiva.sbs. Les présentes conditions régissent votre accès et votre utilisation de notre plateforme dédiée au marketing digital, branding, web design et solutions e-commerce.
Mise à jour le 10 décembre 2025.
Acceptation des conditions
En naviguant ou utilisant huxenotiva.sbs, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des présentes conditions d’utilisation. Si vous êtes en désaccord, veuillez cesser immédiatement l’utilisation du site.
Définitions
Les termes utilisés dans ces conditions ont la signification suivante :
"Utilisateur" : toute personne naviguant, consultant ou interagissant avec le site huxenotiva.sbs.
"Contenu" : ensemble des textes, images, vidéos ou ressources publiées sur le site, à vocation informative uniquement.
"Service" : ensemble des fonctionnalités digitales, outils, ou prestations proposés sur huxenotiva.sbs.
"Marque" : identité, signes distinctifs, design ou éléments graphiques appartenant à huxenotiva.sbs.
Utilisation des services proposés
Nos outils et services doivent être employés uniquement dans le respect de la législation et des règles de l’éthique numérique.
Éligibilité
Le site s’adresse uniquement à des utilisateurs majeurs pouvant contracter dans le cadre légal français.
Accès strictement interdit aux mineurs.
Obligations des utilisateurs
Chaque utilisateur s’engage à adopter un comportement respectueux et conforme à la loi.
Usages interdits
Vous ne pouvez utiliser le site ou son contenu dans les cas suivants :
Propriété intellectuelle du contenu
Tout le contenu présent sur huxenotiva.sbs, incluant textes, logos et éléments graphiques, est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle et appartient à huxenotiva.sbs ou à ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Contenus des utilisateurs
Vous pouvez partager certains contenus via nos outils dans le cadre d’un usage interactif modéré.
Droits sur les contenus fournis
Les utilisateurs restent propriétaires de leurs publications, mais accordent à huxenotiva.sbs un droit d’usage limité pour leur affichage sur le site.
Respect de la confidentialité et des données
Nous nous engageons à préserver la confidentialité de vos informations conformément à notre politique dédiée. Pour toute question, contactez-nous via le formulaire approprié ou consultez la page dédiée ci-après.
Politique de confidentialitéAvis de non-responsabilité générale
Les informations sur huxenotiva.sbs sont fournies à titre indicatif uniquement. Elles ne constituent pas une promesse de résultat.
Attention importante
Les résultats observés par les utilisateurs peuvent varier selon de nombreux paramètres individuels ou contextuels.
Limitation de responsabilité
Huxenotiva.com décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation du site ou des informations proposées.
Indemnisation
En cas de préjudice causé à huxenotiva.sbs par un manquement de votre part, vous engagez votre responsabilité et devrez compenser le préjudice subi.
Règlement des litiges et loi applicable
Tout litige sera soumis au droit français. Nous privilégions un règlement amiable avant toute action judiciaire.
Arbitrage
En cas de conflit persistant, une procédure d’arbitrage indépendante pourra être envisagée.
L’utilisation du site implique l’acceptation de cette clause éventuelle.
Plateforme de résolution en ligne
Vous pouvez également accéder à la plateforme ODR mise à disposition par la Commission européenne pour résoudre un litige.
Voir la page de la Commission européenneDivisibilité
Si une disposition est jugée inapplicable, les autres restent pleinement valides et en vigueur.
Accord complet
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et huxenotiva.sbs, à l’exclusion de tout autre support.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. Seuls les tribunaux compétents de Paris sont habilités à juger.
Résiliation
Huxenotiva.com se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès au site en cas de non-respect des conditions.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces conditions à tout moment. En continuant d’utiliser le site, vous acceptez les nouvelles versions.
Nous contacter pour toute question
Pour contacter notre équipe concernant ces conditions, utilisez les moyens ci-dessous.
Adresse email: content@huxenotiva.sbs
Téléphone: +33 5 77 21 15 90
Adresse: 31 rue Laure Diébold, 69009 Lyon France
Entrée en vigueur: Entrée en vigueur le 10 décembre 2025.
Version: 2.1